Marque enregistrée - Marque en vigueur

CALSID
GROUPE MEAC SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4288022
Date de dépôt :
18/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2026
CALSID de GROUPE MEAC

Présentation de la marque CALSID

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CALSID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC domicilié(e) Route de Saint-Julien - 44110 - ERBRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Fabienne MAUCARRE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières-Sur-Seine - France.

La marque CALSID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALSID arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.

GROUPE MEAC a également déposé les autres marques suivantes : CALCOPHOS , PULVOCAL , CALCIVRAC , DOLCIVRAC , CARBOCAL , AMIPHOS , CAPOSIL , AGRIPRE , CARBO FERTIL , CARBOVIVE


GROUPE MEAC SAS, Société par actions simplifiée - Route de Saint-Julien - 44110 - ERBRAY - France - SIREN 775576036


Mme. Fabienne MAUCARRE - Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières-Sur-Seine - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Amendement minéral basique et/ou engrais contenant un laitier d'aciérie de conversion utilisé en fertilisation agricole.