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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC
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CALCOVRAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALCOVRAC
GROUPE MEAC SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1715271
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2011

Présentation de la marque CALCOVRAC

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALCOVRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC domicilié(e) 31 rue Nicole, 28000 CHARTRES (dossier no 2210609) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2210609) - France.

La marque CALCOVRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALCOVRAC est expirée depuis le 27 décembre 2011.

GROUPE MEAC a également déposé les autres marques suivantes : CALCOPHOS , PULVOCAL , CALCIVRAC , DOLCIVRAC , CARBOCAL , AMIPHOS , CAPOSIL , AGRIPRE , CARBO FERTIL , CARBOVIVE


GROUPE MEAC SAS, société par actions simplifiée - 31 rue Nicole, 28000 CHARTRES (dossier no 2210609) - France - SIREN 775576036


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2210609) - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2001 n°2210609 - Publication au BOPI 2001-11-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 11 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299921 - Publication au BOPI 2000-05-11

Inscription le 1 avril 1997 - Concession de licence n°235107 - Publication au BOPI 1997-04-01

Produits destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais naturel pour les terres, amendement calcaire vrac, amendements