Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALCOSOL
GROUPE MEAC SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1715282
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2011

Présentation de la marque CALCOSOL

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALCOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC domicilié(e) 31 rue Nicole, 28000 CHARTRES (dossier no 2210615) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2210615) - France.

La marque CALCOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALCOSOL est expirée depuis le 27 décembre 2011.

GROUPE MEAC a également déposé les autres marques suivantes : CALCOPHOS , PULVOCAL , CALCIVRAC , DOLCIVRAC , CARBOCAL , AMIPHOS , CAPOSIL , AGRIPRE , CARBO FERTIL , CARBOVIVE


GROUPE MEAC SAS, société par actions simplifiée - 31 rue Nicole, 28000 CHARTRES (dossier no 2210615) - France - SIREN 775576036


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2210615) - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2001 n°2210615 - Publication au BOPI 2001-11-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 11 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299921 - Publication au BOPI 2000-05-11

Inscription le 1 avril 1997 - Concession de licence n°235107 - Publication au BOPI 1997-04-01

Produits destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais, amendements