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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE MEAC S A
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P A T U R E L
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P A T U R E L
GROUPE MEAC S A, société anonyme

Numéro de dépôt :
97680326
Date de dépôt :
30/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2007

Présentation de la marque P A T U R E L

Déposée le 30 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) GROUPE MEAC S A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P A T U R E L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE MEAC S A domicilié(e) 31 Rue Nicole, 28000 CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque P A T U R E L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P A T U R E L est expirée depuis le 30 mai 2007.

GROUPE MEAC S A a également déposé les autres marques suivantes : MAGNECAL , VERDUREL , ETINCEL


GROUPE MEAC S A, société anonyme - 31 Rue Nicole, 28000 CHARTRES - France - SIREN 775576036


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Engrais et/ou amendement exclusivement destiné à la fertilisation des terres agricoles à l'exclusion des produits destinés aux cultures non consommables