Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pH ECO
GROUPE MEAC S.A.S (société anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
3102039
Date de dépôt :
23/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2011

Présentation de la marque pH ECO

Déposée le 23 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) GROUPE MEAC S.A.Sà Directoire et à Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pH ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE MEAC S.A.Sà Directoire et à Conseil de Surveillance domicilié(e) 31 rue Nicole, 28000 CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque pH ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pH ECO est expirée depuis le 23 mai 2011.


GROUPE MEAC S.A.S (société anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance) - 31 rue Nicole, 28000 CHARTRES - France - SIREN 775576036


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Inscription le 25 février 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°341581 - Publication au BOPI 2002-02-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Matières fertilisantes, engrais et amendements pour l'agriculture, amendement des sols, carbonate de calcium, produits chimiques pour l'agriculture à l'exception des produits phytosanitaires (herbicides, fongicides, insecticides, régulateurs de croissance). Logiciels d'expertise des sols. Services de conseils pour la fertilisation raisonnée, travaux d'ingénieurs (expertise), prélèvements de sols, interprétation d'analyse de sols, épandage d'engrais et d'amendements. formation.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.