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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MDM
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MAISONS KOSY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAISONS KOSY
GROUPE MDM, SAS

Numéro de dépôt :
4040632
Date de dépôt :
17/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MAISONS KOSY de GROUPE MDM

Présentation de la marque MAISONS KOSY

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MDM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISONS KOSY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MDM domicilié(e) LA ROUMIOUVE, RN97 - 83210 - SOLLIES VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 780 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS GROUPE MDM, M. LIONEL VIRENQUE domicilié(e) LA ROUMIOUVE, RN97 - 83210 - SOLLIES VILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

GROUPE MDM a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS KÔME CONSTRUCTEUR DE MAISONS INDIVIDUELLES , Maisons Kôme , La Maison nouvelle VOTRE MAISON INDIVIDUELLE! , MAISONS DU MIDI , MAISONS MDM , MAISONS COSY


GROUPE MDM, SAS - LA ROUMIOUVE, RN97 - 83210 - SOLLIES VILLE - France - SIREN 397780255


SAS GROUPE MDM, M. LIONEL VIRENQUE - LA ROUMIOUVE, RN97 - 83210 - SOLLIES VILLE - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°682023 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Affaires immobilières ; estimations immobilières ;

Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; architecture.