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Marques déposées par la société GROUPE MARCELIN EXPANSION
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PATISS-A-DOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATISS-A-DOM
GROUPE MARCELIN EXPANSION

Numéro de dépôt :
93455114
Date de dépôt :
09/02/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2003

Présentation de la marque PATISS-A-DOM

Déposée le 9 février 1993 par la société GROUPE MARCELIN EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATISS-A-DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la société GROUPE MARCELIN EXPANSION domicilié(e) Zone Artisanale du Bas Houet, 35160 PLEUMELEUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 913 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MARCELIN Raymond SARL GROUPE MARCELIN EXPANSION - France.

La marque PATISS-A-DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISS-A-DOM est expirée depuis le 9 février 2003.


GROUPE MARCELIN EXPANSION - Zone Artisanale du Bas Houet, 35160 PLEUMELEUC - France - SIREN 383913928


Monsieur MARCELIN Raymond SARL GROUPE MARCELIN EXPANSION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autre préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.