Marque expirée - Marque en non vigueur

Côté Croisé
GROUPE MAISONNEUVE SAS

Numéro de dépôt :
3467428
Date de dépôt :
05/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
05/12/2016
Côté Croisé de GROUPE MAISONNEUVE

Présentation de la marque Côté Croisé

Déposée le 5 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MAISONNEUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Côté Croisé »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MAISONNEUVE domicilié(e) 1 RUE DE LA PERFORMANCE,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE MAISONNEUVE domicilié(e) 1 RUE DE LA PERFORMANCE,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté Croisé est expirée depuis le 5 décembre 2016.

GROUPE MAISONNEUVE a également déposé les autres marques suivantes : RESPIREZ LA DIFFERENCE , PRIMORDIALES , RESSENTEZ LA DIFFERENCE , SERIE LIMITEE , GROUPE MAISONNEUVE , VILLAGES EN VILLE LA VILLE CONÇUE COMME UN VILLAGE , Croisé Laroche , LES DEMEURES DU PAYS , CONSTATEZ LA DIFFERENCE , LES BEAUX DOMAINES


GROUPE MAISONNEUVE SAS - 1 RUE DE LA PERFORMANCE,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France


GROUPE MAISONNEUVE - 1 RUE DE LA PERFORMANCE,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts.