Déposée le 15 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE MAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BELL'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE MAG domicilié(e) Zone Industrielle, 5 rue Pierre et Marie Curie - 45140 - INGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 835 104 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats A.CO.R, M. SIMON Philippe domicilié(e) 46 rue Trousseau - 75011 - PARIS - France.
La marque BELL'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974732.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE MAG, Société à responsabilité limitée - Zone Industrielle, 5 rue Pierre et Marie Curie - 45140 - INGRE - France - SIREN 491835104
Société d'Avocats A.CO.R, M. SIMON Philippe - 46 rue Trousseau - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Inscription le 9 octobre 2013 - Rejet partiel n°610561 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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