Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POINT MARIAGE, L'esprit fête !
GROUPE MACE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3002806
Date de dépôt :
11/01/2000
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
11/01/2010
POINT MARIAGE, L\'esprit fête ! de GROUPE MACE

Présentation de la marque POINT MARIAGE, L'esprit fête !

Déposée le 11 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE MACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « POINT MARIAGE, L'esprit fête ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE MACE domicilié(e) Niafles, à CHANGE 53810 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 215 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Mace Capital 600 000 F. - France.

La marque POINT MARIAGE, L'esprit fête ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINT MARIAGE, L'esprit fête ! est expirée depuis le 11 janvier 2010.

GROUPE MACE a également déposé les autres marques suivantes : POINT MARIAGE, L'élégance au masculin , ESPRIT FETE , LILI TULLE , STOCKAGE + , LUTIN LUTINE , WEDDING AND EVENT , POINT MARIAGE LE REVE SOUS TOUTES LES COUTURES , WEDDING TV , WEDDING TV , DISCOUNT MARIAGE


GROUPE MACE S.A.R.L. - Niafles, à CHANGE 53810 - France - SIREN 388215378


Groupe Mace Capital 600 000 F. - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet partiel n°330097 - Publication au BOPI 2001-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pineaux ; machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Ustensiles et récipient pour le ménage et la cuisine. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].