Déposée le 7 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) GROUPE MACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DISCOUNT MARIAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-34 du 20 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE MACE domicilié(e) Le Carrefour Niafles - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 215 378 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE MACE A l'attention de P. FOULHOUX domicilié(e) Le Carrefour NIAFLES - France.
La marque DISCOUNT MARIAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE MACE Société Anonyme - Le Carrefour Niafles - France - SIREN 388215378
GROUPE MACE A l'attention de P. FOULHOUX - Le Carrefour NIAFLES - France
Inscription le 21 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°456232 - Publication au BOPI 2007-06-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34
Tissus ; couverture de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons et crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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