Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TMT
GROUPE M.S.M. société anonyme

Numéro de dépôt :
1673189
Date de dépôt :
25/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2001
TMT de GROUPE M.S.M

Présentation de la marque TMT

Déposée le 25 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) GROUPE M.S.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TMT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE M.S.M domicilié(e) 66, rue de Tournan Z.A., 77600 JOSSIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque TMT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMT est expirée depuis le 25 juin 2001.

GROUPE M.S.M a également déposé les autres marques suivantes : G MSM


GROUPE M.S.M. société anonyme - 66, rue de Tournan Z.A., 77600 JOSSIGNY - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Machines de tri