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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE LESTERLIN
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C9
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C9
GROUPE LESTERLIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3880583
Date de dépôt :
09/12/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
09/12/2021
C9 de GROUPE LESTERLIN

Présentation de la marque C9

Déposée le 9 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE LESTERLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « C9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE LESTERLIN domicilié(e) ZAC Le Champ Sainte Croix, 119 rue Bordier - 60150 - LONGUEIL-ANNEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 509 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque C9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C9 est expirée depuis le 9 décembre 2021.

GROUPE LESTERLIN a également déposé les autres marques suivantes : C'EST DU 9 , LES MAISONS EXPO , LES MAISONS MTLF TRADILOGIS , ORCA , PRIMMOS , C'EST DU NEUF , C DU NEUF , C DU 9 , LES MAISONS LDT LES DEMEURES TRADITIONNELLES , LES MAISONS ORCA


GROUPE LESTERLIN, Société par actions simplifiée - ZAC Le Champ Sainte Croix, 119 rue Bordier - 60150 - LONGUEIL-ANNEL - France - SIREN 440509214


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet partiel n°609078 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Gestion des affaires commerciales ; services d'analyse, de rapport, de conseil en relation avec la gestion de contrats liés à l'immobilier ; regroupement pour le compte de tiers de produits se rapportant à la construction de maisons individuelles ;

Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières ; informations et conseils en matière immobilière ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de conception de bâtiments (intérieur et extérieur) ; services de conception de produits ; services de conception technique ; travaux d'ingénieurs ; services de conception et de planification en rapport avec tout type de bâtiments ; services de projets de construction ; services de dessin industriel ; préparation de conceptions graphiques techniques ; gestion de projets de construction hors chantier.