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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE LES COULISSES
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LES COULISSES DU ROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COULISSES DU ROY
GROUPE LES COULISSES, SARL

Numéro de dépôt :
3976674
Date de dépôt :
23/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/01/2023
LES COULISSES DU ROY de GROUPE LES COULISSES

Présentation de la marque LES COULISSES DU ROY

Déposée le 23 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE LES COULISSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES COULISSES DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE LES COULISSES domicilié(e) 4 RUE DU MARCHE DE GROS - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LES COULISSES, Mle BEAUFORT MARION domicilié(e) 4 RUE DU MARCHE DE GROS - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque LES COULISSES DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COULISSES DU ROY est expirée depuis le 23 janvier 2023.


GROUPE LES COULISSES, SARL - 4 RUE DU MARCHE DE GROS - 66000 - PERPIGNAN - France


GROUPE LES COULISSES, Mle BEAUFORT MARION - 4 RUE DU MARCHE DE GROS - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 20 avril 2016 - Rejet partiel n°667326 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20

Service de bar et de restauration (alimentation) notamment de Sushi.