Déposée par voie électronique le 15 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEPINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-45 du 8 novembre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEPINE domicilié(e) 175 rue Jacquard, Zone Industrielle Lyon Nord - 69730 - GENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 503 642 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.
La marque INCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LEPINE, Société Anonyme - 175 rue Jacquard, Zone Industrielle Lyon Nord - 69730 - GENAY - France - SIREN 957503642
LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Prothèses ; implants artificiels ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres artificiels ; matériel de suture ;
Services de recherche, de développement (de nouveaux produits pour des tiers) et de conception de prothèses, d'implants artificiels, d'articles orthopédiques, d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, de membres artificiels et de matériel de suture.
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