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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEPINE
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INCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INCA
GROUPE LEPINE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4040019
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2023
INCA de GROUPE LEPINE

Présentation de la marque INCA

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEPINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEPINE domicilié(e) 175 rue Jacquard, Zone Industrielle Lyon Nord - 69730 - GENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 503 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque INCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCA est expirée depuis le 15 octobre 2023.

GROUPE LEPINE a également déposé les autres marques suivantes : LYDERIC II , ACTUAL , THORACO , BH , THERAFIX , VISPLAQUE , AMINOFIX , SYRFIX , LEPINE A LYON , Quattro VPS


GROUPE LEPINE, Société Anonyme - 175 rue Jacquard, Zone Industrielle Lyon Nord - 69730 - GENAY - France - SIREN 957503642


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Prothèses ; implants artificiels ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres artificiels ; matériel de suture ;

Services de recherche, de développement (de nouveaux produits pour des tiers) et de conception de prothèses, d'implants artificiels, d'articles orthopédiques, d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, de membres artificiels et de matériel de suture.