Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCR
GROUPE LEPINE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4086659
Date de dépôt :
24/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2024
CCR de GROUPE LEPINE

Présentation de la marque CCR

Déposée par voie électronique le 24 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEPINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CCR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEPINE domicilié(e) 175 rue Jacquard, Zone Industrielle Lyon Nord - 69730 - GENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 503 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque CCR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCR est expirée depuis le 24 avril 2024.

GROUPE LEPINE a également déposé les autres marques suivantes : LYDERIC II , ACTUAL , THORACO , BH , THERAFIX , VISPLAQUE , AMINOFIX , SYRFIX , LEPINE A LYON , Quattro VPS


GROUPE LEPINE, Société Anonyme - 175 rue Jacquard, Zone Industrielle Lyon Nord - 69730 - GENAY - France - SIREN 957503642


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Implants artificiels pour la chirurgie du rachis ; prothèses rachidiennes ; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux pour la mise en place d'implants artificiels pour la chirurgie du rachis et de prothèses rachidiennes ;

Services de recherche, de développement (de nouveaux produits pour des tiers) et de conception d'implants artificiels pour la chirurgie du rachis, de prothèses rachidiennes et d'appareils et instruments médicaux et chirurgicaux pour la mise en place d'implants artificiels pour la chirurgie du rachis et de prothèses rachidiennes.