Déposée le 24 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEPINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-20 du 16 mai 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEPINE domicilié(e) 175 rue Jacquard, Zone Industrielle Lyon Nord - 69730 - GENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 503 642 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.
La marque CCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LEPINE, Société Anonyme - 175 rue Jacquard, Zone Industrielle Lyon Nord - 69730 - GENAY - France - SIREN 957503642
LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France
Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Inscription le 24 mars 2015 - Retrait partiel n°645087 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Implants artificiels ; prothèses ; articles orthopédiques ; instruments chirurgicaux pour la pose d'implants artificiels et de prothèses pour la chirurgie orthopédique ; membres artificiels ; matériel de suture ;
Services de recherche, de développement (de nouveaux produits pour des tiers) et de conception d'implants artificiels, de prothèses, d'articles orthopédiques, de membres artificiels, de matériel de suture et d'instruments chirurgicaux pour la pose d'implants artificiels et de prothèses pour la chirurgie orthopédique.
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