Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTUAL
Groupe Lépine Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3233490
Date de dépôt :
24/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2013
ACTUAL de Groupe Lépine

Présentation de la marque ACTUAL

Déposée le 24 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe Lépine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe Lépine domicilié(e) 44, rue Saint-Isidore,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 503 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Lépine domicilié(e) 44, rue Saint-Isidore,69003 LYON - 69003 - France.

La marque ACTUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUAL est expirée depuis le 24 juin 2013.

Groupe Lépine a également déposé les autres marques suivantes : LYDERIC II , THORACO , BH , THERAFIX , VISPLAQUE , AMINOFIX , SYRFIX , LEPINE A LYON , Quattro VPS , PHUSIS


Groupe Lépine Société à responsabilité limitée - 44, rue Saint-Isidore,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 957503642


Groupe Lépine - 44, rue Saint-Isidore,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Inscription le 6 décembre 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°537343 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06

Prothèse de hanche.