Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATEXPORT
Numéro de dépôt :
932827
Date de dépôt :
28/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BATEXPORT
Déposée le 28 juillet 1975 par Groupe Lenchener G.I.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BATEXPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BATEXPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BATEXPORT est expirée depuis le 28 juillet 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-478