Déposée le 11 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEMOINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.),
la marque française « SPUNLEM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEMOINE domicilié(e) 56, rue de Passy,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 290 513 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LEMOINE Société anonyme - 56, rue de Passy,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 411290513
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-41
Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; fibres en matières plastiques non à usage textile ; matières plastiques mi-ouvrées ; tissus en fibres en matières plastiques non à usage textile ; non-tissés (produits semi-finis non à usage textile) pour notamment serviettes, pansements, champs opératoires, couches hygiéniques, couches-culottes, serviettes à démaquiller, bavoirs, essuie-mains, mouchoirs.Matières textiles fibreuses brutes ; coton brut ; voile en coton (produit semi-fini) pour notamment servietttes, pansements, champs opératoires, couches hygiéniques, couches-culottes, serviettes à démaquiller, bavoirs, essuie-mains, mouchoirs ; fibres en matières plastiques à usage textile.Tissus de coton ; gaze (tissu) ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; non-tissés (textile).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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