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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE LELIEVRE
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FONCIEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FONCIEL
GROUPE LELIEVRE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3600455
Date de dépôt :
23/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2018
FONCIEL de GROUPE LELIEVRE

Présentation de la marque FONCIEL

Déposée le 23 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LELIEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONCIEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LELIEVRE domicilié(e) 61 Boulevard de Vaugirard - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 093 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Dominique BERNE-GUHUR domicilié(e) 3 rue du 33ème Mobiles - 72000 - LE MANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONCIEL est expirée depuis le 23 septembre 2018.

GROUPE LELIEVRE a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE LELIEVRE , Lelièvre Immobilier , LELIEVRE Le référent immobilier , GROUPE LELIEVRE , LELIEVRE REAL ESTATE , FONCIERE LELIEVRE


GROUPE LELIEVRE, société anonyme - 61 Boulevard de Vaugirard - 75015 - PARIS - France - SIREN 562093708


Maître Dominique BERNE-GUHUR - 3 rue du 33ème Mobiles - 72000 - LE MANS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 2 novembre 2009 - Recours formé devantla cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°509118 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 2 novembre 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°509117 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 10 mars 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°518598 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-10

Inscription le 12 mars 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°518664 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-12

Gestion des affaires commerciales administration commerciale ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.

Affaires financières, affaires immobilières, estimation immobilière, gérance de biens immobiliers, transactions immobilières syndicats de copropriété à savoir administration financière de biens estimation financière, conseils financiers en matières immobilières.

Communications diffusions de publications ou de journaux par terminaux d'ordinateurs.