Déposée le 5 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SO 'BIO ETIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-46 du 16 novembre 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, M. LARGEAUD FLORENT, CS 30004 domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France.
La marque SO 'BIO ETIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3529601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France - SIREN 409957529
GROUPE LEA NATURE, M. LARGEAUD FLORENT, CS 30004 - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France
- Publication au BOPI
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-47
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11
Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46
Inscription le 25 novembre 2009 - Concession de licence n°510597 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25
Renouvellement sans limitation le 31 août 2017 n°2658196 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-08-31
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Eaux de toilette, produits pour parfumer le linge, produits de la parfumerie, bases pour parfums de fleurs et de plantes, micro-capsules parfumées, encens, eaux de senteur, huiles pour la parfumerie, shampooings, huiles à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, laits pour le visage et pour le corps, laits de toilette, pommade à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain non à usage médical, sels pour le bain non à usage médical, désodorisants à usage personnel ; aromates (huiles essentielles), bois odorants, eau de Cologne, savons désinfectants et désodorisants, eau de lavande, produits pour fumigations (parfums), bains moussants non à usage médical, préparations cosmétiques pour l'amincissement, masques de beauté, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits épilatoires, cosmétiques pour animaux, produits de démaquillage, lotions à usage cosmétique, produits de maquillage, produits pour le soin des ongles, produits cosmétiques de gommage, menthe pour la parfumerie, pots-pourris odorants, savons contre la transpiration des pieds, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, eaux de senteur, extraits de fleurs et de plantes (parfumerie), essence de menthe pour la parfumerie pastilles et gommes à mâcher à usage cosmétique, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, serviettes de toilettes, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés ; couvertures de lit et de table, tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tissus de chanvre, toile de chanvre, tissus pur chaussures, chemins de table, toiles cirées, tissus de coton, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housse pour coussin, couvre-lit, couvre-pied, draps, serviettes à démaquiller en matières textiles, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, gants de toilette, mouchoirs de poche en matières textiles, moustiquaire, nappes non en papier, taies et housses d'oreillers, plaids, rideau de douche en matière textile ou plastique, serviettes de tables en matières textiles, sets de tables non en papier, dessous de carafes (linge de table), enveloppes de matelas, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, peignoirs, chemises, tee-shirts, foulards, bandanas, chapeaux, casquettes, pardessus, parkas, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SO 'BIO ETIC"
