Déposée le 21 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SO'BIO »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PÉRIGNY cedex - 17183 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE Service Juridique Peggy LAFLEUR domicilié(e) BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PÉRIGNY Cedex - 17183 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LEA NATURE Société Anonyme - BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PÉRIGNY cedex - 17183 - France - SIREN 409957529
GROUPE LEA NATURE Service Juridique Peggy LAFLEUR - BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PÉRIGNY Cedex - 17183 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09
Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage, bougies pour arbre de noël, bougies parfumées, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électrique (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), objet d'art, assiettes, bols, boites à thé, brûle-parfums, carafes, dessous de carafe, chandeliers, cocottes pour cuire à l'étuvée (non électriques), coupes à fruits, porte-couteaux pour la table, fermetures pour couvercles de marmites, couvercles de plats, de pots, dessous de plats (ustensiles de table), figurines (statuettes), mosaïques en verre non pour la construction, plateaux à usage domestique, poivriers non en métaux précieux, cache-pots, poteries, pots, ronds de serviettes, récipients pour le ménage ou la cuisine, récipients à boire, saladiers non en métaux précieux, soucoupes, salières non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, spatules, statues, sucriers non en métaux précieux, vaisselle, boites en verre, bougeoirs non en métaux précieux, opalines, vases, verres (récipients), flacons, porte-savon, porte-serviette, poudrier, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfums, arrosoirs, cloches à beurre, beurriers, bidons, chopes à bières, bocaux, bonbonnes, bonbonnières, bouilloires non électriques, boule à thé, bouteilles, boite à pain, boite à biscuits, boite à savon, moulin à café, casseroles, ustensiles cosmétiques, planche à découper pour la cuisine, entonnoirs, nécessaire de toilette, nécessaire pour pique-nique, passoires, pelle à tarte, poubelle, presse-ail, rouleaux à pâtisserie, théière, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, serviettes de toilettes, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés ; couvertures de lit et de table, tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tissus de chanvre, toile de chanvre, tissus pur chaussures, chemins de table, toiles cirées, tissus de coton, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housse pour coussin, couvre-lit, couvre-pied, draps, serviettes à démaquiller en matières textiles, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, gants de toilette, mouchoirs de poche en matières textiles, moustiquaire, nappes non en papier, taies et housses d'oreillers, plaids, rideau de douche en matière textile ou plastique, serviettes de tables en matières textiles, sets de tables non en papier, dessous de carafes (linge de table), enveloppes de matelas, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, peignoirs, chemises, tee-shirts, foulards, bandanas, chapeaux, casquettes, pardessus, parkas, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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