Déposée le 31 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SILHOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-28 du 15 juillet 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, SERVICE JURIDIQUE – FL domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France.
La marque SILHOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France - SIREN 409957529
GROUPE LEA NATURE, SERVICE JURIDIQUE – FL - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France
Inscription le 11 juillet 1996 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°203892 - Publication au BOPI 1996-07-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-50
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2004 n°2265940 - Publication au BOPI 2004-05-28
Inscription le 30 septembre 2004 - Changement d'adresse n°400552 - Publication au BOPI 2004-09-30
Inscription le 3 juillet 2000 - Concession de licence n°303039 - Publication au BOPI 2000-07-03
Inscription le 18 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293581 - Publication au BOPI 2000-01-18
Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28
Inscription le 2 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°613548 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Renouvellement sans limitation le 18 février 2014 n°2551424 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-18
Aliments, substances, boissons diététiques et préparations biologiques à usage médical; aliments pour bébés; thé amaigrissant à usage médical; tisanes; préparations médicales pour l'amaincissement; préparations thérapeutiques pour le bain; fibres végétales comestibles; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; croquettes alimentaires; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; pulpes et salades de fruits; salades de légumes; confitures, marmelade, compotes; pollen préparé pour l'alimentation; extraits d'algues à usage alimentaire; graines de soja conservées à usage alimentaire; protéines pour l'alimentation humaine; consommés, potages; jus végétaux pour la cuisine; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, chocolat, préparations végétales remplaçant le café; boissons à café de cacao; infusions; sucre; édulcorants naturels; glucose à usage alimentaire; riz; tapioca, sagou; pâtes alimentaires; semoule; farines et préparations faites de céréales; flocons de céréales; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries; glaces comestibles;miel, sirop de mélasse; gelée royale pour l'alimentation humaine; algues; anis; anis étoilé; extrait de malt pour l'alimentation; aromates autres que les huiles essentielles; préparations aromatiques à usage alimentaire; sauces; assaisonnements; condiments; sel, moutarde, vinaigre, épices
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SILHOUETTE"
