Déposée le 19 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PUR'ORCHIDEE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) BP 47 Avenue Paul Langevin - 17183 - PERIGNY cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Florent LARGEAUD domicilié(e) BP 47 Avenue Paul Langevin - 17183 - PERIGNY Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme - BP 47 Avenue Paul Langevin - 17183 - PERIGNY cedex - France - SIREN 409957529
GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Florent LARGEAUD - BP 47 Avenue Paul Langevin - 17183 - PERIGNY Cedex - France
Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17
Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Inscription le 16 août 2010 - Rejet partiel n°529728 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser pastilles et gommes à mâcher à usage cosmétique.
Substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, boissons diététiques à usage médical, tisanes, thé médicinal, fibres végétales comestibles (non-nutritives), sucre à usage médical, aliments pour bébé. Préparations thérapeutiques pour le bain à usage médical. Produits pharmaceutiques. Préparations de vitamines, produits contre les brûlures, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, suppléments alimentaires minéraux. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; désinfectants (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; produits pour la purification de l'air, produits pour le rafraîchissement de l'air ; produits de désinfection à usage hygiénique ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits stérilisants pour sols.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services de vente au détail de produits cosmétiques, de parfumerie, d'aliments diététiques, nutritionnels ou de compléments alimentaires, à usage médical ou non médical, de linge de maison et de vêtements. Services de vente au détail de produits biologiques et naturels, de produits équitables. Organisation de défilés de mode à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, rédaction de matériel publicitaire, services de lobbysme à buts commerciaux, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, promotion des ventes [pour des tiers].
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