Déposée le 14 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PHYTOSSANCE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) BP 47, AVENUE PAUL LANGEVIN,17183 PERIGNY CEDEX (dossier no 2357695) - 17183 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE Service Juridique Florent LARGEAUD domicilié(e) BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PERIGNY Cedex (dossier no 2357695) - 17183 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LEA NATURE société anonyme - BP 47, AVENUE PAUL LANGEVIN,17183 PERIGNY CEDEX (dossier no 2357695) - 17183 - France - SIREN 409957529
GROUPE LEA NATURE Service Juridique Florent LARGEAUD - BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PERIGNY Cedex (dossier no 2357695) - 17183 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-39
Inscription le 19 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°471030 - Publication au BOPI 2008-03-19
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2007 n°2357695 - Publication au BOPI 2007-12-10
Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21
Compléments alimentaires à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait, substances diététiques à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait ; soupes, potages, fruits et légumes conservés séchés et cuits ; huiles comestibles, pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine. Thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires, compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, céréales préparées pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les huiles essentielles, condiments, épices, poivre, sel de cuisine ; pâte d'amandes ; biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicinales, muesli, semoule, flans. Préparations pour faire des boissons, boissons isotoniques, boissons non alcooliques, jus de fruits, jus de légumes, cocktails sans alcool.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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