Marque expirée - Marque en non vigueur

PHYTOSANE
GROUPE LEA NATURE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98751273
Date de dépôt :
24/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/09/2018

Présentation de la marque PHYTOSANE

Déposée le 24 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PHYTOSANE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) BP 47, AVENUE PAUL LANGEVIN,17183 PERIGNY CEDEX (dossier no 2369249) - 17183 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE Service Juridique Florent LARGEAUD domicilié(e) BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PÉRIGNY Cedex (dossier no 2369249) - 17183 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTOSANE est expirée depuis le 24 septembre 2018.

GROUPE LEA NATURE a également déposé les autres marques suivantes : OCEAPUR , MINCI-CONTROL , DIVINE JEUNESSE , SPIRALLI , Léa d'Angély , Léa Royal , LEA VITAL , MAÏSSIME , léa beauté , FOREST PEOPLE


GROUPE LEA NATURE Société Anonyme - BP 47, AVENUE PAUL LANGEVIN,17183 PERIGNY CEDEX (dossier no 2369249) - 17183 - France - SIREN 409957529


GROUPE LEA NATURE Service Juridique Florent LARGEAUD - BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PÉRIGNY Cedex (dossier no 2369249) - 17183 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Inscription le 12 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°479272 - Publication au BOPI 2008-08-12

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2008 n°2369249 - Publication au BOPI 2008-03-31

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Agrumes, algues pour l'alimentation humaine, écorces brutes, oeufs de poissons, olives fraîches, pollen (matière première), riz non travaillé, amandes, arachides (fruits) ; noisettes, noix, fruits frais. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés). Préparations pour faire des boissons, boissons isotoniques, boissons non alcooliques, jus de fruits, jus de légumes, cocktails sans alcool.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.