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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE
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PHYTOSANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PHYTOSANE
GROUPE LEA NATURE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98744739
Date de dépôt :
04/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/08/2018

Présentation de la marque PHYTOSANE

Déposée le 4 août 1998 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PHYTOSANE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) BP 47, AVENUE PAUL LANGEVIN,17183 PERIGNY CEDEX (dossier no 2371738) - 17183 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE Service Juridique Florent LARGEAUD domicilié(e) BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PERIGNY Cedex (dossier no 2371738) - 17183 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTOSANE est expirée depuis le 4 août 2018.

GROUPE LEA NATURE a également déposé les autres marques suivantes : OCEAPUR , MINCI-CONTROL , DIVINE JEUNESSE , SPIRALLI , Léa d'Angély , Léa Royal , LEA VITAL , MAÏSSIME , léa beauté , FOREST PEOPLE


GROUPE LEA NATURE Société Anonyme - BP 47, AVENUE PAUL LANGEVIN,17183 PERIGNY CEDEX (dossier no 2371738) - 17183 - France - SIREN 409957529


GROUPE LEA NATURE Service Juridique Florent LARGEAUD - BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PERIGNY Cedex (dossier no 2371738) - 17183 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2008 n°2371738 - Publication au BOPI 2008-04-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266525 - Publication au BOPI 1998-11-09

Inscription le 30 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°476393 - Publication au BOPI 2008-06-30

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486402 - Publication au BOPI 2008-12-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires, compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, céréales préparées pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour alimentation humaine (non à usage médical) ; aromates autres que les huiles essentielles, condiments, épices, poivre, sel de cuisine ; pâte d'amandes ; biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicinales, muesli, semoule, flans.