Déposée par voie électronique le 3 mars 2016 par GROUPE LEA NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PHYTOMICELLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-12 du 25 mars 2016.
Le déposant est GROUPE LEA NATURE domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE SAS, Madame Céline BAILLET domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque PHYTOMICELLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LEA NATURE - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France
INLEX IP EXPERTISE SAS, Madame Céline BAILLET - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44
Inscription le 4 février 2019 - Rejet partiel n°747714 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour polir et abraser ; Aérosols pour rafraîchir l'haleine ; Aromates [huiles essentielles] ; bains de bouche non à usage médical ; bâtons d'encens ; cire à épiler ; crayons à usage cosmétique ; cristaux de soude pour le nettoyage ; dentifrices ; déodorants [parfumerie] ; eaux de toilette ; gels de massage autres qu'à usage médical ; henné [teinture cosmétique] ; huiles essentielles ; laques pour les cheveux ; lessives ; ouate à usage cosmétique ; parfums ; parfums d'ambiance ; pierres d'alun [astringents] ; pommades à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations d'écrans solaires ; produits de maquillage ; fond de teint ; crayons à yeux cosmétiques ; vernis à ongles ; durcisseurs d'ongles ; savons ; rouge à lèvres ; baumes pour les lèvres ; sels pour le bain non à usage médical ; shampooings secs ; talc pour la toilette ; teintures pour cheveux ; produits de parfumerie ; dentifrices ;
Substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical. Compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine ; compléments alimentaires (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de plantes, de fruits, de légumes conservés, séchés et cuits, d’oeufs ou de lait, préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical, tisanes, thé médicinal, produits contre les brûlures, fibres végétales comestibles (non-nutritives) à usage médical, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sucre à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; Alcools à usage pharmaceutique ; aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique ; baumes à usage médical ; bicarbonate de soude à usage pharmaceutique ; bois de cèdre anti-insectes ; bonbons médicamenteux ; boue pour bains ; camphre à usage médical ; cataplasmes ; colliers antiparasitaires pour animaux ; collyre ; compléments alimentaires de gelée royale ; compléments alimentaires de germes de blé ; compléments alimentaires de levure ; couches culottes ; coupe-faim à usage médical ; désodorisants ; eau de mélisse à usage pharmaceutique ; eau de mer pour bains médicinaux ; eaux minérales à usage médical ; eaux thermales ; écorces à usage pharmaceutique ; encens répulsif pour insectes ; farines lactées pour bébés ; Fibres alimentaires ; gommes à mâcher à usage médical ; herbes médicinales ; huiles à usage médical ; infusions médicinales ; lotions à usage pharmaceutique ; pilules amaigrissantes ; pilules anti oxydantes ; pilules auto-bronzantes ; pilules coupe-faim ; sirops à usage pharmaceutique ;
Substances diététiques (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de plantes, de fruits, de légumes conservés, séchés et cuits, d’oeufs ou de lait.
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