Déposée le 30 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHYTOFLORE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) Avenue Paul Langevin,17183 PERIGNY (dossier no 2347932) - 17183 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE Service Juridique Peggy LAFLEUR domicilié(e) BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PERIGNY Cedex (dossier no 2347932) - 17183 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LEA NATURE Société anonyme - Avenue Paul Langevin,17183 PERIGNY (dossier no 2347932) - 17183 - France - SIREN 409957529
GROUPE LEA NATURE Service Juridique Peggy LAFLEUR - BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PERIGNY Cedex (dossier no 2347932) - 17183 - France
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2007 n°2347932 - Publication au BOPI 2007-07-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-06
Inscription le 30 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°462881 - Publication au BOPI 2007-07-30
Inscription le 30 juillet 2007 - Changement de nature juridique n°462880 - Publication au BOPI 2007-07-30
Inscription le 25 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°310407 - Publication au BOPI 2000-10-25
Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraichir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres boissons pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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