Marque enregistrée - Marque en vigueur

P'TITS TREFLES
GROUPE LEA NATURE

Numéro de dépôt :
4504624
Date de dépôt :
30/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2028
P\'TITS TREFLES de GROUPE LEA NATURE

Présentation de la marque P'TITS TREFLES

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2018 par GROUPE LEA NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « P'TITS TREFLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est GROUPE LEA NATURE domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, Monsieur FLORENT LARGEAUD domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France.

La marque P'TITS TREFLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4504624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TITS TREFLES arrivera à expiration en date du 30 novembre 2028.

GROUPE LEA NATURE a également déposé les autres marques suivantes : OCEAPUR , Léa d'Angély , MAÏSSIME , léa beauté , FOREST PEOPLE , PUMP'SKIN , FRAM BIO SADE , La Maison de léa , ARTILIGNE , FLEUR DE BEAUTE


GROUPE LEA NATURE - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France


GROUPE LEA NATURE, Monsieur FLORENT LARGEAUD - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical, tisanes, thé médicinal, produits contre les brûlures, fibres végétales comestibles (non-nutritives), préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sucre à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux. Alcools à usage pharmaceutique ; aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique ; bonbons médicamenteux ; coupe-faim à usage médical ; gommes à mâcher à usage médical ; compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine ; biscuits diététiques ;

Gelées comestibles ; gelées de fruits ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; gelées ; confitures, compotes ; pâtes à tartiner de fruits et de légumes ;

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; sirop d'agave à usage d'édulcorant naturel ; pâtes alimentaires, céréales préparées pour la consommation humaine, levure, aromates autres que les huiles essentielles, condiments, poivre, sel de cuisine ; pâte d'amandes ; biscottes, biscuits, flocons d'avoine ; pâte à tartiner au chocolat ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; barres de céréales ; barres de céréales hyper protéinées ; bâtons de réglisse [confiserie] ; bonbons ; chocolat ; coulis de fruits [sauces] ; crackers ; crêpes [alimentation] ; décorations au chocolat pour gâteaux ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; gâteaux de riz ; fondants [confiserie] ; gâteaux ; gelée royale ; gluten préparé pour l'alimentation ; mets à base de farine ; pain azyme ; pain d'épice ; pâte à cuire ; pâtes de fruits [confiserie] ; petits fours [pâtisserie] ; pizzas ; tourtes ; tortillas ; sandwiches ; réglisse [confiserie] ; quiches ; poudre pour gâteaux.