Déposée le 25 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NUIT D'ENFANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France.
La marque NUIT D'ENFANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France - SIREN 409957529
GROUPE LEA NATURE, SERVICE JURIDIQUE - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13
Inscription le 10 août 1998 - Rectification d'erreur matérielle; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°259923 - Publication au BOPI 1998-08-10
Inscription le 24 janvier 2005 - Changement d'adresse n°406468 - Publication au BOPI 2005-01-24
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2004 n°2272456 - Publication au BOPI 2004-09-17
Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266494 - Publication au BOPI 1998-11-09
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
Inscription le 2 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°613548 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2014 n°2562380 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-06-25
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou; infusions, tisanes.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NUIT D'ENFANT"
