Déposée le 29 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NATURAMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-32 du 13 août 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) 23 avenue Paul Langevin, B.P. 47 - 17183 - PERIGNY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Florent LARGEAUD domicilié(e) 23 avenue Paul Langevin, B.P. 47 - 17183 - PERIGNY Cedex - France.
La marque NATURAMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme - 23 avenue Paul Langevin, B.P. 47 - 17183 - PERIGNY Cedex - France - SIREN 409957529
GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Florent LARGEAUD - 23 avenue Paul Langevin, B.P. 47 - 17183 - PERIGNY Cedex - France
Inscription le 10 août 1998 - Rectification d'erreur matérielle; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°259923 - Publication au BOPI 1998-08-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2003 n°2245292 - Publication au BOPI 2003-06-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51
Inscription le 23 novembre 2005 - Concession de licence n°422842 - Publication au BOPI 2005-11-23
Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266494 - Publication au BOPI 1998-11-09
Inscription le 20 juin 2002 - Concession de licence n°349114 - Publication au BOPI 2002-06-20
Inscription le 8 décembre 2003 - Changement d'adresse n°382901 - Publication au BOPI 2003-12-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32
Inscription le 5 septembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°583708 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2013 n°2527144 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-08
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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