Déposée le 30 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NATEBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-36 du 5 septembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, M. LARGEAUD FLORENT, CS 30004 domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France.
La marque NATEBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France - SIREN 409957529
GROUPE LEA NATURE, M. LARGEAUD FLORENT, CS 30004 - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-47
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2007 n°2347933 - Publication au BOPI 2007-07-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-07
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2009-12
Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266492 - Publication au BOPI 1998-11-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16
Inscription le 3 juillet 2000 - Concession de licence n°303040 - Publication au BOPI 2000-07-03
Inscription le 24 octobre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°462879 - Publication au BOPI 2007-10-24
Inscription le 12 janvier 2009 - Concession de licence n°489263 - Publication au BOPI 2009-01-12
Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2017 n°2650178 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-30
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à base de produits issus de l'agriculture biologique. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à base de produits issus de l'agriculture biologique. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à base de produits issus de l'agriculture biologique. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles: tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à base de produits issus de l'agriculture biologique. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres boissons pour faire des boissons: tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à base de produits issus de l'agriculture biologique.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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