Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Léa Royal
Groupe Léa Nature, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3904382
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/03/2022
Léa Royal de Groupe Léa Nature

Présentation de la marque Léa Royal

Déposée le 13 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) Groupe Léa Nature auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Léa Royal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe Léa Nature domicilié(e) 23 Avenue Paul Langevin, BP 47 - 17183 - Périgny cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Léa Nature, M. Florent Largeaud domicilié(e) 23 Avenue Paul Langevin, Service juridique - BP 47 - 17183 - Périgny cedex - France.

La marque Léa Royal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Léa Royal est expirée depuis le 13 mars 2022.

Groupe Léa Nature a également déposé les autres marques suivantes : OCEAPUR , MINCI-CONTROL , DIVINE JEUNESSE , SPIRALLI , Léa d'Angély , LEA VITAL , MAÏSSIME , léa beauté , FOREST PEOPLE , PUMP'SKIN


Groupe Léa Nature, Société Anonyme - 23 Avenue Paul Langevin, BP 47 - 17183 - Périgny cedex - France - SIREN 409957529


Groupe Léa Nature, M. Florent Largeaud - 23 Avenue Paul Langevin, Service juridique - BP 47 - 17183 - Périgny cedex - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, boissons diététiques à usage médical, tisanes, thé médicinal, fibres végétales comestibles (non-nutritives), sucre à usage médical, aliments pour bébé. Préparations thérapeutiques pour le bain à usage médical. Produits pharmaceutiques. Préparations de vitamines, produits contre les brûlures, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, suppléments alimentaires minéraux. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; désinfectants (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; produits pour la purification de l'air, produits pour le rafraîchissement de l'air ; produits de désinfection à usage hygiénique ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits stérilisants pour sols ;

Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, conserves de poissons, de viande, jus de viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés et cuits, d'oeufs ou de lait, substances diététiques (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés et cuits, d'oeufs ou de lait ; soupes, potages ; pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, extraits d'algues à usage alimentaire, bouillons, confiture de lait ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires, compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, céréales préparées pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés (non à usage médical), gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les huiles essentielles, condiments, poivre, sel de cuisine ; pâte d'amandes ; biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicales, muesli, semoule, flans, algues (condiments) ; préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, lait de soja [condiment] ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; sirops ; préparations pour faire des boissons, boissons isotoniques, boissons non alcooliques, jus de fruits, jus de légumes (boissons), cocktails sans alcool.