Déposée le 4 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE PETIT GASCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-32 du 11 août 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Florent LARGEAUD domicilié(e) BP 47 Avenue Paul Langevin - 17183 - PERIGNY Cedex - France.
La marque LE PETIT GASCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme - AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY - France - SIREN 409957529
GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Florent LARGEAUD - BP 47 Avenue Paul Langevin - 17183 - PERIGNY Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50
Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32
Inscription le 28 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°507057 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2010 n°2445170 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-01
Viande et extraits de viande, poisson, volailles (bénéficiant de l'indication géographique protégée volaille de gascogne), gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'ufs ou de lait ; substances diététiques à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'ufs ou de lait ; soupes, potages ; pollen préparé pour la consommation humaine. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; algues ; pâtes alimentaires, compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, céréales préparées pour la consommation humaine levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les huiles essentielles, condiments, épices, poivre, sel de cuisine ; pâte d'amandes ; biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicinales, muesli, semoule, flans ; édulcorants naturels et arômes. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; plantes et fleurs naturelles ; amandes, arachides (fruits) ; avoine, blé, noisettes, noix. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; préparations pour faire des boissons isotoniques, jus de légumes, cocktails sans alcool. Cidres, extraits de fruits avec alcool, boissons alcooliques contenant des fruits, alcool de menthe, poiré, vins de liqueur bénéficiant de l'appellation d'origine floc de gascogne, vins de pays des côtes de Gascogne.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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