Déposée le 5 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE JARDIN DES OCEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, SERVICE JURIDIQUE, FLORENT LARGEAUD domicilié(e) AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France.
La marque LE JARDIN DES OCEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme - AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France - SIREN 409957529
GROUPE LEA NATURE, SERVICE JURIDIQUE, FLORENT LARGEAUD - AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Inscription le 15 novembre 2005 - Concession de licence n°422231 - Publication au BOPI 2005-11-15
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Inscription le 3 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559084 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2012 n°2506982 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-07-31
Inscription le 29 juillet 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°605283 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, conserves de poisson, de viande, jus de viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés et cuits, d'oeufs ou de lait, substances diététiques (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés et cuits, d'oeufs ou de lait ; soupes, potages ; pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, extraits d'algues à usage alimentaire, bouillons, préparations pour faire des bouillons, anchois, harengs, coquillages et crustacés, farine de poisson pour l'alimentation humaine, mets à base de poisson. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires, compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, céréales préparées pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés (non à usage médical) , gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) . Aromates autres que les huiles essentielles, condiments, algues, câpres, poivre, sel de cuisine ; pâte d'amandes ; biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicales, muesli, semoule, flans ; préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, eau de mer [pour la cuisine]. animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Algues pour l'alimentation humaine ou animale, œufs de poissons ; Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) .
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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