Déposée le 12 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE JARDIN BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-20 du 17 mai 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, M. LARGEAUD FLORENT domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN, CS 30004 - 17183 - PERIGNY CEDEX - France.
La marque LE JARDIN BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620649.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France - SIREN 409957529
GROUPE LEA NATURE, M. LARGEAUD FLORENT - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN, CS 30004 - 17183 - PERIGNY CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2006 n°2312762 - Publication au BOPI 2006-04-14
Inscription le 10 août 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°259926 - Publication au BOPI 1998-08-10
Inscription le 3 juillet 2000 - Concession de licence n°303039 - Publication au BOPI 2000-07-03
Inscription le 25 janvier 1999 - Changement de dénomination n°270966 - Publication au BOPI 1999-01-25
Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277559 - Publication au BOPI 1999-05-18
Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2015 n°2604031 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-12-08
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, produits laitiers; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Café, thé, cacao, sucre, riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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