LE JARDIN BIOLOGIQUE GROUPE LEA NATURE, SOCIETE ANONYME
Présentation de la marque LE JARDIN BIOLOGIQUE
Déposée le 19 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JARDIN BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, SERVICE JURIDIQUE, FLORENT LARGEAUD domicilié(e) AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France.
La marque LE JARDIN BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE JARDIN BIOLOGIQUE est expirée depuis le 19 janvier 2021.
GROUPE LEA NATURE a également déposé les autres marques suivantes : OCEAPUR , MINCI-CONTROL , DIVINE JEUNESSE , SPIRALLI , Léa d'Angély , Léa Royal , LEA VITAL , MAÏSSIME , léa beauté , FOREST PEOPLE
GROUPE LEA NATURE, SOCIETE ANONYME - AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France - SIREN 409957529
GROUPE LEA NATURE, SERVICE JURIDIQUE, FLORENT LARGEAUD - AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2010 n°2456560 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-11-30
Inscription le 20 janvier 2011 - Changement de dénomination n°540818 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-20
Bougies (éclairage), bougies pour arbres de Noël, chandelles, cierges, cire pour l'éclairage, matières éclairantes, graisses pour l'éclairage, huiles combustibles ; mèches de lampes. Métaux précieux et leurs alliages Produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) non compris dans d'autres classes, à savoir : boîtes, boules à thé, bougeoirs, cendriers pour fumeur, coffrets à bijoux, éteignoirs, flacons, gobelets, insignes, monnaies, plateaux à usage domestique, porte-serviettes, porte-monnaie, poudriers, pots à tabac, ronds de serviettes, vases (en métaux précieux), ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; parures d'argent, parures d'ambre jaune, argenterie (vaisselle), objets d'art en métaux précieux, ornements de jais, jais brut ou mi-ouvré, médailles (bijouterie) ; montres, boîtiers de montres, perles (bijouterie), pierreries, fume-cigarettes et boîtes à cigarettes en métaux précieux, porte-clés de fantaisie, figurines (statuettes en métaux précieux), orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), vaisselle en métaux précieux, boîtes à thé en métaux précieux. Papier, carton, produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : porte-affiches, boîtes, brochures, calendriers, cartes géographiques, cartons à chapeaux (boîtes), décalcomanies, serviettes à démaquiller en papier, dessous de carafes, dessous de chopes à bière, drapeaux, écussons (cachets en papier), papier d'emballage, marques pour livres, prospectus, répertoires, sacs pour l'emballage, essuie-mains en papier, sacs ; sachets, enveloppes en papier pour l'emballage ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, feuilles de viscose pour l'emballage (en matières plastiques) ; cartes à jouer, clichés, affiches, albums, almanachs, objets d'art gravés et lithographiés, bloc à dessin, carnets, cartes, cartes de vux musicales, catalogues, confettis, fournitures pour le dessin et pour écrire, encres et encriers, enveloppes, figurines (statuettes) en papier mâché, fournitures scolaires, journaux, papier à lettres, livres, serre-livres, manuels, mouchoirs de poche (en papier), nappes en papier, pâte à modeler, cartes postales, publications, magazines, serviettes de table en papier, linge de table en papier, trousses à dessin, aquarelles. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : boîtes à chapeaux, boîtes, bourses, cartables, étuis pour clés (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits de "vanity cases", imitations de cuir, laisses, porte monnaie non en métaux précieux, muselières, sacs de plage, portefeuilles, sacoches à outils (vides), sacs à main, sacs à provision, sacs à roulettes, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), colliers pour animaux ; sacs d'alpiniste ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, sacs à dos, sacs de campeurs, sacs de voyage, habits pour animaux, harnachements (en cuir ou en imitations du cuir). Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, écaille, ambre, nacre brute ou mi-ouvrée, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrement) ; écrins non en métaux précieux ; piédestaux pour pots à fleurs, conteneurs flottants non métalliques, corbeilles non métalliques, numéros de maison non lumineux (non métalliques), garnitures de meubles non métalliques, mobiles (objets pour la décoration), porte-parapluies, porte-revues, plateaux de table, tableaux accroche-clefs, tableaux d'affichage, tabourets, tresses de paille, verre argenté (miroiterie), vitrines (meubles), ambre jaune, échelles en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux, parcs pour bébés, stores d'intérieur à lamelles, rayonnages ; objets d'art et figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matière plastique, écrins (non en métaux précieux). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : arrosoirs, beurriers, bougeoirs non en métaux précieux, boules à thé (non en métaux précieux), boules de verre, bouteilles, bouteilles isolantes, cache-pot non en papier, chinoiseries (porcelaine), coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, ustensiles cosmétiques, cruches, dessous-de-plat (ustensiles de table), distributeurs de savon, flacons non en métaux précieux, cloches à fromage, presse-fruits non électriques à usage ménager, gobelets non en métaux précieux, mosaïques en verre non pour la construction, nécessaire de toilette, ouvre-bouteilles, opalines, corbeilles à pain, peignes, étuis à peigne, porte-serviette non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, poteries, poubelles, ronds de serviette non en métaux prédcieux, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, tâte-vin (pipettes), urnes non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite et en verre, batteries de cuisine, boîtes à biscuits, à thé, à pain, en verre, bonbonnières non en métaux précieux, brûle-parfums, services à café (non en métaux précieux), carafes, pots à fleurs, moules à gâteaux, coupes à fruits, porte-couteaux, services à liqueurs, ouvre-bouteilles, pulvérisateurs de parfums, pelles à tarte, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, saladiers (non en métaux précieux), services (vaisselle) non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, verres à boire. Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : canevas pour la tapisserie ou la broderie, tissus de coton, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housses pour coussins, couvertures de voyage, serviettes à démaquiller en matières textiles, tissus élastiques, étoffe pour meubles, mouchoirs de poche (en matière textile), tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles, ronds de table (non en papier), stores en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles ; couvertures de lit et de table, tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), napperons individuels en matières textiles, plaids, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, toiles cirées (nappes). Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, à savoir : articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, conserves de poisson, de viande, jus de viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, compléments alimentaires (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés et cuits, d'ufs ou de lait, substances diététiques (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'ufs ou de lait ; compotes de fruits, fruits confits, fruits congelés, salades de fruits, marmelades, écorces et zestes de fruits ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Aromates (huiles essentielles), aromates autres que les huiles essentielles, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire autres que les huiles essentielles, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; pâte d'amande, biscottes, biscuits, semoules, flans, gâteaux, flocons de céréales séchés, crêpes (alimentation), gaufres, sucrerie pour la décoration de noël, bonbons, brioches, cannelle, chocolat, crème anglaise, décoration comestible pour gâteaux, édulcorants naturels, pain d'épice, fondant (confiserie), gelée royale pour alimentation humaine, ravioli, tartes et tourtes ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Cidres, extraits de fruits avec alcool, boissons alcooliques contenant des fruits, alcool de menthe, poiré, vins, boissons alcooliques à l'exception des bières ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Services de télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs, information en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs, transmission de messages par réseaux nationaux et internationaux de communication, transmission d'informations contenues dans un site Internet, fourniture de connexions à un réseau informatique ; transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseau Internet. Transport de voyageurs, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pension), organisation d'excursions, de voyages et de croisières, transport en automobile, transport en bateau, location de chevaux, location de véhicules, location de bateaux, transport de passagers, visites touristiques, distribution de journaux. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; dressage d'animaux, parc d'attractions, camps (stages) de perfectionnement sportif, services de camps de vacances (divertissement), services de clubs (divertissement ou éducation), organisation de concours (éducation ou divertissement), jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, services de loisirs, édition de revues, de journaux, de livres et de magazines, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, information en matière d'éducation ; formation et enseignement ; édition électronique de magazines et de revues ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences et de séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation, cours par correspondance, épreuves pédagogiques, prêt de livres. Restauration (fournissant une alimentation issue de l'agriculture biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions), exploitation de terrains de camping, services de camps de vacances (hébergement), cantines, élevage d'animaux ; services hôteliers, réservation d'hôtels, restaurants libre service fournissant une alimentation issue de l'agriculture biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus ; location de tentes, location de logements temporaires, réservation de logements temporaires ; maisons de convalescence, maison de repos, maisons de vacances, services de motels, pensions, réservation de pensions ; jardinage, gîtes ruraux.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.