Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BONHEUR EST DANS LE BIO
GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3056270
Date de dépôt :
06/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2020

Présentation de la marque LE BONHEUR EST DANS LE BIO

Déposée le 6 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BONHEUR EST DANS LE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Florent LARGEAUD domicilié(e) BP 47 Avenue Paul Langevin - 17183 - PERIGNY Cedex - France.

La marque LE BONHEUR EST DANS LE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BONHEUR EST DANS LE BIO est expirée depuis le 6 octobre 2020.

GROUPE LEA NATURE a également déposé les autres marques suivantes : OCEAPUR , MINCI-CONTROL , DIVINE JEUNESSE , SPIRALLI , Léa d'Angély , Léa Royal , LEA VITAL , MAÏSSIME , léa beauté , FOREST PEOPLE


GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme - AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY - France - SIREN 409957529


GROUPE LEA NATURE, Service Juridique, Florent LARGEAUD - BP 47 Avenue Paul Langevin - 17183 - PERIGNY Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°530703 - Publication le 26 sept. 2010 au BOPI 2010-04-26

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2010 n°2446553 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-07-01

Errata sur les renouvellements - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Compléments alimentaires à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'ufs ou de lait, substances diététiques à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'ufs ou de lait ; soupes, potages, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; huiles comestibles, pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus et non à usage médical. Thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires, compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, céréales préparées pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les huiles essentielles, condiments, épices, poivre, sel de cuisine ; pâte d'amandes ; biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicinales, muesli, semoule, flans, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Amandes, arachides (fruits) ; noisettes, noix, fruits. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Préparations pour faire des boissons, boissons isotoniques, boissons non alcooliques, jus de fruits, jus de légumes, cocktails sans alcool, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Cidres, extraits de fruits avec alcool, boissons alcooliques contenant des fruits, alcool de menthe, poiré, vins, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.