Déposée le 7 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MAISON DE FLEURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-34 du 26 août 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France.
La marque LA MAISON DE FLEURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France - SIREN 409957529
GROUPE LEA NATURE, SERVICE JURIDIQUE - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2004 n°2269752 - Publication au BOPI 2004-07-27
Inscription le 3 juillet 2000 - Concession de licence n°303038 - Publication au BOPI 2000-07-03
Inscription le 5 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400816 - Publication au BOPI 2004-10-05
Inscription le 5 octobre 2004 - Changement de dénomination n°400815 - Publication au BOPI 2004-10-05
Inscription le 5 octobre 2004 - Changement de dénomination n°400813 - Publication au BOPI 2004-10-05
Inscription le 5 octobre 2004 - Changement d'adresse n°400814 - Publication au BOPI 2004-10-05
Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34
Inscription le 2 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°613548 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Renouvellement sans limitation le 18 février 2014 n°2551432 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-18
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS") et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves de légumes, de viandes, de plats cuisinés et de fruits.Tous ces produits étant issus ou non de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (exception sauces à salade), épices, glaces à rafraîchir.Tous ces produits étant issus ou non de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.Bières, autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Tous ces produits étant issus ou non de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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