Déposée le 30 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE LEA NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH),
la marque française « LA MAISON DE FLEURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, M. LARGEAUD FLORENT, CS 30004 domicilié(e) 23 AV PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France.
La marque LA MAISON DE FLEURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LEA NATURE, SAS - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France - SIREN 409957529
GROUPE LEA NATURE, M. LARGEAUD FLORENT, CS 30004 - 23 AV PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10
Renouvellement sans limitation n°2144803 - Publication au BOPI 1999-29
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2009 n°2393504 - Publication au BOPI 2009-01-05
Inscription le 3 juillet 2000 - Concession de licence n°303038 - Publication au BOPI 2000-07-03
Inscription le 5 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°492681 - Publication au BOPI 2009-01-05
Inscription le 5 janvier 2009 - Changement de dénomination n°492678 - Publication au BOPI 2009-01-05
Inscription le 5 janvier 2009 - Changement d'adresse n°492679 - Publication au BOPI 2009-01-05
Inscription le 5 janvier 2009 - Changement de dénomination n°492680 - Publication au BOPI 2009-01-05
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2018 n°2700462 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-12
Fruits et légumes conservés - gelées - confitures - huiles et graisses comestibles - sauces à salades - conserves.Café - sucre - riz - farine - pain - patisseries et confiseries - miel - sel - moutarde - vinaigre - sauces - épices.Plantes et fleurs naturelles. Bières - Boissons de fruits et jus de fruits -sirops
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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