Marque enregistrée - Marque en vigueur

JARDIN BIO, AUX ORIGINES DU GOÛT
GROUPE LEA NATURE

Numéro de dépôt :
4406331
Date de dépôt :
21/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2027
JARDIN BIO, AUX ORIGINES DU GOÛT de GROUPE LEA NATURE

Présentation de la marque JARDIN BIO, AUX ORIGINES DU GOÛT

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2017 par GROUPE LEA NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JARDIN BIO, AUX ORIGINES DU GOÛT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est GROUPE LEA NATURE domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, Monsieur FLORENT LARGEAUD domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France.

La marque JARDIN BIO, AUX ORIGINES DU GOÛT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN BIO, AUX ORIGINES DU GOÛT arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.

GROUPE LEA NATURE a également déposé les autres marques suivantes : OCEAPUR , Léa d'Angély , MAÏSSIME , léa beauté , FOREST PEOPLE , PUMP'SKIN , FRAM BIO SADE , La Maison de léa , ARTILIGNE , FLEUR DE BEAUTE


GROUPE LEA NATURE - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France


GROUPE LEA NATURE, Monsieur FLORENT LARGEAUD - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Inscription le 7 novembre 2018 - Rejet partiel n°737594 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-07

Substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical. compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine ; compléments alimentaires (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de plantes, de fruits, de légumes conservés, séchés et cuits, d'oeufs ou de lait, préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical, tisanes, thé médicinal, produits contre les brûlures, fibres végétales comestibles (non-nutritives) à usage médical, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sucre à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; alcools à usage pharmaceutique ; aliments diététiques à usage médical ; bâtons de réglisse à usage pharmaceutique ; baumes à usage médical ; bicarbonate de soude à usage pharmaceutique ; bois de cèdre anti-insectes ; bonbons médicamenteux ; boue pour bains ; camphre à usage médical ; cataplasmes ; colliers antiparasitaires pour animaux ; collyre ; compléments alimentaires de gelée royale ; compléments alimentaires de germes de blé ; compléments alimentaires de levure ; couches culottes ; coupe-faim à usage médical ; désodorisants ; eau de mélisse à usage pharmaceutique ; eau de mer pour bains médicinaux ; écorces à usage pharmaceutique ; encens répulsif pour insectes ; fibres alimentaires ; gommes à mâcher à usage médical ; herbes médicinales ; huiles à usage médical ; infusions médicinales ; lotions à usage pharmaceutique ; pilules amaigrissantes ; pilules anti oxydantes ; pilules auto-bronzantes ; pilules coupe-faim ; sirops à usage pharmaceutique ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de ces produits ;

Substances diététiques (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de plantes, de fruits, de légumes conservés, séchés et cuits, d'oeufs ou de lait ; substituts de repas (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de plantes, de fruits, de légumes conservés, séchés et cuits, d'oeufs ou de lait ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de ces produits ;

Substituts de repas, compléments alimentaires et produits diététiques (non compris dans d'autres classes) à usage non médical ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de ces produits ;

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; compositions de fleurs séchées ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de ces produits ;

Substituts de repas, compléments alimentaires et produits diététiques à usage non médical ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de ces produits ;

Services de vente au détail d'aliments et de boissons diététiques, nutritionnels ou de compléments alimentaires, à usage médical ou non médical ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.