Déposée par voie électronique le 30 juillet 2015 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JARDIN BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-34 du 21 août 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, M. FLORENT LARGEAUD domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN, CS 30004 - 17183 - PERIGNY CEDEX - France.
La marque JARDIN BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200643.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France - SIREN 409957529
GROUPE LEA NATURE, M. FLORENT LARGEAUD - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN, CS 30004 - 17183 - PERIGNY CEDEX - France
Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Inscription le 21 juillet 2016 - Concession de licence n°674237 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21
Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, conserves de poissons, de viande, jus de viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; compotes de fruits, fruits confits, fruits congelés, salades de fruits, marmelades, écorces et zestes de fruits, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; soupes, potages ; pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, extraits d'algues à usage alimentaire, bouillons, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de ces produits ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, aromates (huiles essentielles), aromates autres au les huiles essentielles, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques autres que les huiles essentielles, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, pâtes alimentaires, ravioli, tartes et tourtes, céréales préparées pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés (non à usage médical), gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), condiments, poivre, sel de cuisine ; pâte d'amandes ; biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicales, muesli, semoule, flans, algues (condiments), gâteaux, flocons de céréales séchés, crêpes (alimentation), gaufres, sucreries, sucreries pour la décoration de noël, bonbons, brioches, cannelle, chocolat, crème anglaise, décoration comestible pour les gâteaux, édulcorants naturels, pain d'épice, fondant (confiserie) ; préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de ces produits ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt, amandes, arachides (fruits), noisettes, noix, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de ces produits ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; sirops ; préparations pour faire des boissons, boissons isotoniques, boissons non alcooliques, jus de fruits, jus de légumes, cocktails sans alcool, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de ces produits.
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