Déposée le 7 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE LEA NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « GRAINNERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-07 du 12 février 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, M. LARGEAUD FLORENT, CS 30004 domicilié(e) 23 AV PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France.
La marque GRAINNERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LEA NATURE, SAS - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France - SIREN 409957529
GROUPE LEA NATURE, M. LARGEAUD FLORENT, CS 30004 - 23 AV PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-15
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2009 n°2393503 - Publication au BOPI 2009-01-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-33
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25
Inscription le 16 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374022 - Publication au BOPI 2003-07-16
Inscription le 5 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°492682 - Publication au BOPI 2009-01-05
Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2018 n°2700455 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-12
Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; boissons diététiques à usage médical. Légumes conservés, séchés et cuits ; huiles comestibles ; plats préparés à base de légumes ; graines sèches germées ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; oignons (légumes) conservés ; compléments alimentaires non à usage médical à base de légumes, à base de graines sèches germées. Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; pain aux graines germées. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; soja, blé, oignons (légumes) frais, radis, seigle, coriandre, fenouil, pois chiches, tournesol, alfalfa, sésame, trèfle, épeautre, orge, avoine, moutarde (plante), brocoli, chou chinois. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; jus de fruits, jus de légumes, jus de graines germées.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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