Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRAM BIO SADE
GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4045764
Date de dépôt :
08/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2023
FRAM BIO SADE de GROUPE LEA NATURE

Présentation de la marque FRAM BIO SADE

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRAM BIO SADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, M. FLORENT LARGEAUD domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN, CS 30004 - 17183 - PERIGNY CEDEX - France.

La marque FRAM BIO SADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045764.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAM BIO SADE arrivera à expiration en date du 8 novembre 2023.

GROUPE LEA NATURE a également déposé les autres marques suivantes : STEVIALIGHT , CYSTIFLORE , OCEAPUR , MINCI-CONTROL , MEMOSTIM , VEINILIGHT , PRIS AU PIEGE , CHEZ NOUS BY FLORESSANCE , LUMIERE D'ORIENT , DIVINE JEUNESSE


GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France - SIREN 409957529


GROUPE LEA NATURE, M. FLORENT LARGEAUD - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN, CS 30004 - 17183 - PERIGNY CEDEX - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées ou le lait prédomine ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.