Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOUCE NUIT
GROUPE LEA NATURE, SA

Numéro de dépôt :
98758592
Date de dépôt :
10/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/11/2028

Présentation de la marque DOUCE NUIT

Déposée le 10 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOUCE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, M. LARGEAUD FLORENT, CS 30004 domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France.

La marque DOUCE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOUCE NUIT arrivera à expiration en date du 10 novembre 2028.

GROUPE LEA NATURE a également déposé les autres marques suivantes : OCEAPUR , MINCI-CONTROL , DIVINE JEUNESSE , SPIRALLI , Léa d'Angély , Léa Royal , LEA VITAL , MAÏSSIME , léa beauté , FOREST PEOPLE


GROUPE LEA NATURE, SA - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France - SIREN 409957529


GROUPE LEA NATURE, M. LARGEAUD FLORENT, CS 30004 - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN - 17183 - PERIGNY CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2008 n°2375115 - Publication au BOPI 2008-06-06

Inscription - changement de nom; changement d'adresse n°483357 - Publication au BOPI 2008-47

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2018 n°2685568 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-25

Compléments alimentaires à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs, substances diététiques à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs, soupes, potages, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; huiles comestibles, pollen préparé pour l'alimentation , protéines pour l'alimentation humaine. Thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires, compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, céréales préparées pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les huiles essentielles, condiments, épices, poivre, sel de cuisine ; pâte d'amandes ; biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicinales, muesli, semoule, flans. Amandes, arachides (fruits) ; noisettes, noix, fruits. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés). Préparations pour faire des boissons, boissons isotoniques, boissons non alcooliques, jus de fruits, jus de légumes, cocktails sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.