Déposée le 6 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CROUSTIBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-02 du 11 janvier 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, SERVICE JURIDIQUE, FLORENT LARGEAUD domicilié(e) AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France.
La marque CROUSTIBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LEA NATURE, SOCIETE ANONYME - AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France - SIREN 409957529
GROUPE LEA NATURE, SERVICE JURIDIQUE, FLORENT LARGEAUD - AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19
Inscription le 22 septembre 2003 - renonciation partielle n°377866 - Publication au BOPI 2003-09-22
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02
Inscription le 20 janvier 2011 - Changement de dénomination n°540818 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-20
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2011 n°2474882 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-04
Conserves de poisson, de viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures ; produits laitiers ; compléments alimentaires (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes conservés, séchés et cuits, d'ufs ou de lait, substances diététiques (non à usage médical) à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait ; Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits en étant issus. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; pâte d'amandes ; aliments à base d'avoine, biscottes, biscuiterie, biscuits, brioches, cakes au riz, flocons de céréales séchées, crackers, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pain d'épice, mets à base de farine, fondants (confiserie), gâteaux, pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux, gaufres, macarons (pâtisserie), biscuits de malt, muesli, petits fours, petits pains, petits-beurre, poudings, tartes, tourtes, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits en étant issus. Amandes, arachides (fruits) ; noisettes, noix, fruits, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits en étant issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CROUSTIBIO"
