Déposée le 5 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CROQ'SILHOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, SERVICE JURIDIQUE, FLORENT LARGEAUD domicilié(e) AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France.
La marque CROQ'SILHOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE LEA NATURE, SOCIETE ANONYME - AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France - SIREN 409957529
GROUPE LEA NATURE, SERVICE JURIDIQUE, FLORENT LARGEAUD - AVENUE PAUL LANGEVIN - 17180 - PERIGNY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Inscription le 18 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293581 - Publication au BOPI 2000-01-18
Inscription le 3 juillet 2000 - Concession de licence n°303039 - Publication au BOPI 2000-07-03
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2001 n°2199559 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 20 janvier 2011 - Changement de dénomination n°540818 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-20
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2011 n°2469246 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-04-08
Substances diététiques à usage médical, aliment pour bébé.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures oeufs et lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles, sauces à salades;conserves.Chocolat, cacao, sucre, farines et préparations faites de céréales, pains, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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