Marque expirée - Marque en non vigueur

COTON BIOETHIC
GROUPE LEA NATURE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3589303
Date de dépôt :
17/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2018
COTON BIOETHIC de GROUPE LEA NATURE

Présentation de la marque COTON BIOETHIC

Déposée le 17 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTON BIOETHIC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE LEA NATURE domicilié(e) BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PERIGNY cedex - 17183 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE Service Juridique Florent LARGEAUD domicilié(e) BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PERIGNY Cedex - 17183 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTON BIOETHIC est expirée depuis le 17 juillet 2018.

GROUPE LEA NATURE a également déposé les autres marques suivantes : OCEAPUR , MINCI-CONTROL , DIVINE JEUNESSE , SPIRALLI , Léa d'Angély , Léa Royal , LEA VITAL , MAÏSSIME , léa beauté , FOREST PEOPLE


GROUPE LEA NATURE Société Anonyme - BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PERIGNY cedex - 17183 - France - SIREN 409957529


GROUPE LEA NATURE Service Juridique Florent LARGEAUD - BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PERIGNY Cedex - 17183 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Eaux de toilette, produits pour parfumer le linge, produits de la parfumerie, bases pour parfums de fleurs et de plantes, micro-capsules parfumées, encens, eaux de senteur, huiles pour la parfumerie, shampooings, huiles à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, laits pour le visage et pour le corps, laits de toilette, pommade à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain non à usage médical, sels pour le bain non à usage médical, désodorisants à usage personnel ; aromates (huiles essentielles), bois odorants, eau de Cologne, savons désinfectants et désodorisants, eau de lavande, produits pour fumigations (parfums), bains moussants non à usage médical, préparations cosmétiques pour l'amincissement, masques de beauté, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits épilatoires, cosmétiques pour animaux, produits de démaquillage, lotions à usage cosmétique, produits de maquillage, produits pour le soin des ongles, produits cosmétiques de gommage, menthe pour la parfumerie, pots-pourris odorants, savons contre la transpiration des pieds, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, eaux de senteur, extraits de fleurs et de plantes (parfumerie), essence de menthe pour la parfumerie pastilles et gommes à mâcher à usage cosmétique, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, boissons diététiques à usage médical, tisanes, thé médicinal, fibres végétales comestibles (non-nutritives), sucre à usage médical, aliments pour bébé. Préparations thérapeutiques pour le bain à usage médical. Produits pharmaceutiques. Préparations de vitamines, produits contre les brûlures, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, suppléments alimentaires minéraux. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; désinfectants (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; produits pour la purification de l'air, produits pour le rafraîchissement de l'air ; produits de désinfection à usage hygiénique ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits stérilisants pour sols, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Services de vente au détail de produits cosmétiques, de parfumerie, d'aliments diététiques, nutritionnels ou de compléments alimentaires, à usage médical ou non médical, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Organisation de défilés de mode à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, rédaction de matériel publicitaire, services de lobbysme à buts commerciaux, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, promotion des ventes [pour des tiers].